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729 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
729 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16317 posée par M. Roland Courteau
Primes attribuées aux agents de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16356 posée par M. Roland Courteau
Prime unique et universelle pour les personnels de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15720 posée par M. Roland Courteau
Maintien des postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans le département de l'Aude
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau
Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15402 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance de maladies professionnelles et accidents du travail dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15070 posée par M. Roland Courteau
Autorisation accordée aux médecins de prescrire la chloroquine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau
Viticulture et crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14937 posée par M. Roland Courteau
Situation critique du site français de production de chloroquine de Saint-Genis-Laval
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence