Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 16261 posée par M. Roland Courteau

    Fonctionnement des organismes bailleurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0264C posée par M. Ladislas Poniatowski

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0265C posée par Mme Valérie Létard

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0266C posée par M. Michel Teston

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0271C posée par M. Roland Courteau

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21913 posée par M. Roland Courteau

    SAMU social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21497 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de la dotation accordée à l'Amicale du Nid, « La Babotte »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20715 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des besoins de logements sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20716 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des loyers HLM

    Réponse du Ministère chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20619 posée par M. Roland Courteau

    Renouvellement du prélèvement de crédits d'Action Logement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne