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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau
Nocivité de certaines matières plastiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau
Eaux minérales naturelles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau
Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau
Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau
Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau
L'ambroisie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau
Moustique tigre
La question est caduque
Pertinence