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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
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Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau
Dysfonctionnement du fret SNCF
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04890 posée par M. Roland Courteau
Travail des jeunes de moins de 18 ans dans le secteur du transport fluvial
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau
Développer le fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau
Suppression du "wagon isolé"
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau
Fréquences du transport combiné
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10732 posée par M. Roland Courteau
Développement de la voiture électrique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11346 posée par M. Roland Courteau
Le chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence