Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12561 posée par M. Roland Courteau

Violences faites aux femmes handicapées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12424 posée par M. Roland Courteau

Extension des mesures de protection contre les violences intra-familiales pour les enfants devenus majeurs

Réponse du Ministère de la justice

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12425 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge des jeunes majeurs fragiles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/10/2019
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence
Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01260 posée par M. Roland Courteau

Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein des couples

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01261 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

21/09/2017
Pertinence
Question n° 25779 posée par M. Roland Courteau

Prévenir les risques de mutilations sexuelles féminines

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence