Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

Bactérie campylobacter

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19541 posée par M. Roland Courteau

Médicaments vendus sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/12/2015
Pertinence
Question n° 19111 posée par M. Roland Courteau

Traite des êtres humains

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18811 posée par M. Roland Courteau

Amélioration de la radioprotection des patients lors d'une radiothérapie

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18812 posée par M. Roland Courteau

Revenu de solidarité active

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18493 posée par M. Roland Courteau

Logements destinés aux victimes de violences

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18494 posée par M. Roland Courteau

Droit au logement pour les femmes victimes de violences

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18498 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes sur les violences faites aux femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence