Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 25733 posée par M. Roland Courteau

Plan de rénovation du patrimoine associatif

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26980 posée par M. Roland Courteau

Plafonnement des frais d'incidents de paiement

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 26981 posée par M. Roland Courteau

Sociétés de sondages et élections

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 27003 posée par M. Roland Courteau

Procédure d'action de groupe des consommateurs

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 27023 posée par M. Roland Courteau

Soutien au bénévolat

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Roland Courteau

Création d'une "aide vacances"

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00618 posée par M. Roland Courteau

Sociétés de sondages et élections

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00622 posée par M. Roland Courteau

Procédure d'action de groupe des consommateurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00629 posée par M. Roland Courteau

Plafonnement des frais d'incidents de paiement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

12/07/2007
Pertinence