Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3661 questions

  1. Question n° 00397 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'autorisation administrative de licenciement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau

    Vin italien: garanties de sa qualité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

    Marché des vins de table à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau

    Protection contre les importations de vin italien frelaté

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00604 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang: âge limite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00772 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00773 posée par M. Roland Courteau

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00774 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des pouvoirs de décision aux niveaux les plus bas: modalités d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00775 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de la désectorisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne