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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir
Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21569 posée par M. Stéphane Piednoir
Droit au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21570 posée par M. Stéphane Piednoir
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13921 posée par M. Stéphane Piednoir
Réforme des aides personnelles au logement et conséquences sur les jeunes de moins de vingt-cinq ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11763 posée par M. Stéphane Piednoir
Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de médecine de prévention pour les enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0826S posée par M. Stéphane Piednoir
Réalité effective de la coparentalité en cas de séparation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence