Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0885G posée par M. Stéphane Piednoir

    Événements à Sciences Po Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

    Moratoire sur les jurys rectoraux

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09866 posée par M. Stéphane Piednoir

    Prise en charge des enfants à haut potentiel intellectuel à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

    Situation des écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06001 posée par M. Stéphane Piednoir

    Dysfonctionnements lors des épreuves classantes nationales de médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0112G posée par M. Stéphane Piednoir

    Enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0048G posée par Mme Laure Darcos

    Réforme du lycée et enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2263G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du mode d'affectation en seconde dans l'académie de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24941 posée par M. Stéphane Piednoir

    Influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible