Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1025S posée par M. Robert del Picchia

Obligation d'élection de domicile pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la justice

12/02/2015
Pertinence
Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

Chute du prix du blé

Réponse du Ministère chargé des transports

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle

Opération de désamiantage

Réponse du Ministère chargé des transports

20/10/2011
Pertinence
Question n° 1431S posée par M. Georges Patient

Gestion des bases cadastrales en Guyane

Réponse du Ministère chargé des transports

20/10/2011
Pertinence
Question n° 1370S posée par M. Raymond Vall

Impact de la réorganisation des centres Méteo-France sur le Gers

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1353S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnements de la branche de Saint-Germain-en-Laye du RER A

Réponse du Ministère chargé des transports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

Réponse du Ministère chargé des transports

26/05/2011
Pertinence