Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1066S posée par M. Jacques Mézard

Avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1263S posée par M. Philippe Madrelle

Protection des digues

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1338S posée par M. Claude Domeizel

Désenclavement de Digne-les-Bains, chef-lieu des Alpes de Haute-Provence, et de sa vallée

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

Réponse du Ministère chargé des transports

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1370S posée par M. Raymond Vall

Impact de la réorganisation des centres Méteo-France sur le Gers

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence