Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0035S posée par M. Michel Teston

    Financement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par M. Gérard Delfau

    Suppression du samedi matin à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression du samedi matin à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0008G posée par M. Michel Houel

    Financement de l'école privée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0068G posée par M. Paul Girod

    Service minimum à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier

    Plan école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0109G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0122G posée par M. Bertrand Auban

    Grève dans l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0154G posée par M. Yannick Bodin

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne