Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

Grève des distributeurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2011
Pertinence
Question n° 0572G posée par Mme Catherine Tasca

Fonctionnement des institutions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

Enquête PISA

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

Transports ferroviaires en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Yves Daudigny

Fiscalité

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0407G posée par Mme Michèle André

Place des femmes dans le nouveau mode de scrutin aux élections locales

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0386G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Création de deux nouveaux fichiers de renseignements

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Commercialisation de la boisson Red Bull

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/05/2009
Pertinence