Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

10/04/2008
Pertinence
Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

Schémas de services collectifs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Yolande Boyer

Reconquête de la qualité de l'eau en Bretagne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/02/2002
Pertinence
Question n° 1275S posée par M. Didier Boulaud

Redéploiement des forces de police dans la Nièvre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/02/2002
Pertinence
Question n° 1242S posée par M. Bernard Piras

Obligations des communes en matière d'assainissement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/01/2002
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

Décharge du Thot

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/01/2002
Pertinence
Question n° 1231S posée par Mme Annie David

Conséquences de la pollution à la dioxine provenant de l'usine de Gilly-sur-Isère

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/12/2001
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. Raymond Courrière

Réglementation applicable aux décharges ou installations de stockage de déchets ménagers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/12/2001
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. Gérard Miquel

Obligations des collectivités locales en matière d'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/12/2001
Pertinence
Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence