Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne

Statut du directeur d'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15949 posée par M. Yves Détraigne

Modalités de l'épreuve orale de français du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16093 posée par M. Yves Détraigne

Candidats admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16625 posée par M. Yves Détraigne

Dispositif « sport - santé - culture civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16627 posée par M. Yves Détraigne

Déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne

Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

Mesures en faveur de l'école inclusive

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 18252 posée par M. Yves Détraigne

Faisabilité des séjours scolaires sur l'année scolaire 2020-2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence