Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 04658 posée par M. Jean-Marie Bockel

Article L. 653-6 du code rural et de la pêche maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04986 posée par M. Michel Sergent

Filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. André Vallet

Plan de soutien à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'élevage ovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02027 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 01519 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01376 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Difficultés de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence