Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 19341 posée par M. Jean Hingray

    Alerte sur l'économie touristique en montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0824G posée par M. Jacques Genest

    Situation des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0572G posée par Mme Éliane Assassi

    Réponse du Gouvernement aux attentes sociales de la population

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0573G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05085 posée par M. Gérard Dériot

    Réforme de la taxe d'habitation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0169G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Compensation de la suppression de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23373 posée par M. François Bonhomme

    Hausse des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23381 posée par M. François Bonhomme

    Plan d'investissement des infrastructures autoroutières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19072 posée par M. Pierre Laurent

    Catastrophes naturelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0167G posée par M. Gérard Longuet

    Politique de la famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible