Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 09753 posée par M. Edouard Le Jeune

   Sous-officiers en retraite

   Réponse du ministère : Défense

   10/05/1990

   Pertinence

2. Question n° 20917 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Suspension des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Défense

   23/04/1992

   Pertinence

3. Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard

   Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/07/1995

   Pertinence

4. Question n° 14228 posée par M. Alfred Foy

   Incidences de la réforme de l'armée sur le commerce local

   Réponse du ministère : Défense

   29/02/1996

   Pertinence

5. Question n° 14376 posée par M. Hubert Haenel

   Armée professionnelle et réservistes

   Réponse du ministère : Défense

   14/03/1996

   Pertinence

6. Question n° 17392 posée par M. Guy Penne

   Déclaration du Président de la République

   Réponse du ministère : Défense

   05/09/1996

   Pertinence

7. Question n° 02775 posée par M. Emmanuel Hamel

   Présence d'un magistrat parmi le personnel enseignant des écoles d'officiers de gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   18/09/1997

   Pertinence

8. Question n° 0530S posée par M. Pierre Laffitte

   Redéploiement des dépenses de défense en faveur de la recherche, des études et du développement

   Réponse du ministère : Coopération

   30/04/1999

   Pertinence

9. Question n° 0203G posée par M. Jacques Legendre

   Refus du Sénat des Etats-Unis d'autoriser la ratification du traité d'interdiction des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Défense

   22/10/1999

   Pertinence

10. Question n° 24978 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de l'armée de l'air

    Réponse du ministère : Défense

    11/05/2000

    Pertinence