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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour
Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02796 posée par M. Pierre Lacour
Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04051 posée par M. Pierre Lacour
Préoccupations des producteurs de cognac devant l'élargissement de la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09446 posée par M. Pierre Lacour
Simplification des panneaux électoraux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01584 posée par M. Pierre Lacour
Réforme de la fiscalité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01605 posée par M. Pierre Lacour
CEE : réforme de la fiscalité directe et indirecte française
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour
Création d'un ministère des ressources naturelles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03262 posée par M. Pierre Lacour
Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence