Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19991 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien d'événements sur la gastronomie et opportunité de nommer un ambassadeur thématique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0625G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Grand débat national

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23613 posée par M. François Bonhomme

    Mission sur les oeuvres d'art en péril

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21648 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Liberté d'informer et protection des lanceurs d'alerte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07573 posée par Mme Esther Sittler

    Nouveau timbre-poste choisi par le Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07616 posée par M. Gérard Bailly

    Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14587 posée par M. Ivan Renar

    Situation des Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

    Commission Copé sur l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne