Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava

    Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34402 posée par M. Serge Mathieu

    Missions de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Fusion Dassault-Aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14279 posée par M. Georges Gruillot

    Composition de la commission chargée de la réforme du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13852 posée par M. Guy Penne

    Avenir du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne