Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 03514 posée par M. Jean Faure

Textes d'application de la loi Montagne, notamment en ce qui concerne la pluriactivité

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 05479 posée par M. Rémi Herment

Allègement des charges financières des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1987
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier

Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 01522 posée par M. André Diligent

Application de la loi relative à l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03887 posée par M. Yves Le Cozannet

Revenu des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise du monde agricole français

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 09570 posée par M. Claude Huriet

Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1998
Pertinence
Question n° 16412 posée par M. Jean Arthuis

Norme pour la production de fromage au lait cru

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1999
Pertinence
Question n° 20080 posée par M. Jean-Paul Amoudry

OMC : indications de provenances des produits alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence