Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 09570 posée par M. Claude Huriet

    Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24817 posée par M. Xavier de Villepin

    Centre des Hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14908 posée par M. Marcel Deneux

    Missions respectives de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) et de l'Observatoire national du réchauffement climatique (ONERC)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

    Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12726 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13613 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17870 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du comité du suivi des retraites

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17877 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du conseil national des villes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte