Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour

    Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

    Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02796 posée par M. Pierre Lacour

    Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04051 posée par M. Pierre Lacour

    Préoccupations des producteurs de cognac devant l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09446 posée par M. Pierre Lacour

    Simplification des panneaux électoraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09869 posée par M. Pierre Lacour

    Candidature de la France à l'organisation de la prochaine coupe du monde de football

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01584 posée par M. Pierre Lacour

    Réforme de la fiscalité

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01605 posée par M. Pierre Lacour

    CEE : réforme de la fiscalité directe et indirecte française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour

    Création d'un ministère des ressources naturelles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03262 posée par M. Pierre Lacour

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte