Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

250 questions

Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

Méthode de gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Alain Lambert

Politique économique et financière

Réponse du ministère : Économie

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Bernard Barraux

Mise sous conditions de ressources des allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Philippe Richert

Loi-cadre sur les trente-cinq heures dans les PME

Réponse du ministère : Emploi

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra

Liaison fluviale Rhône-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prolifération des normes

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

Réponse du ministère : Coopération

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Daniel Hoeffel

Information du Parlement sur la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/10/1998
Pertinence
Question n° 0072G posée par M. Michel Bécot

Accord sur les trente-cinq heures à EDF

Réponse du ministère : Ville

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0138G posée par M. Jean Arthuis

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence