Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

  1. Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer

    Situation économique et sociale de la France

    Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Politique sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0543G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Journée de la misère

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0643G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique sociale du Gouvernement et CPE

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne