Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01634 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03004 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 07410 posée par M. Rémi Herment

Indépendance énergétique de la France

Réponse du ministère : Industrie

13/08/1987
Pertinence
Question n° 08177 posée par M. Louis Moinard

Evaluation des coûts liés à l'avancement de l'horaire d'été

Réponse du ministère : Industrie

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08412 posée par M. André Fosset

Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des fonds EDF-GDF destinés aux oeuvres sociales

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1990
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. André Fosset

Aides publiques de l'Etat français à un groupe informatique

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03908 posée par M. André Fosset

Avenir de l'Europe spatiale

Réponse du ministère : Industrie

02/12/1993
Pertinence
Question n° 12035 posée par M. André Bohl

Politique d'extraction du charbon

Réponse du ministère : Industrie

07/09/1995
Pertinence
Question n° 19632 posée par M. Jean Bernadaux

Affaissements miniers intervenus à Auboué (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

19/12/1996
Pertinence
Question n° 10971 posée par M. André Bohl

Application de la loi en matière de service public

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1998
Pertinence