Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0506S posée par M. André Fosset

    Délocalisation du laboratoire interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

    Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0617S posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0086S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Simplification administrative et réforme de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

    Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0341S posée par M. Philippe Richert

    Financement des structures d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment

    Financement des frais de fonctionnement des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0718S posée par M. Serge Franchis

    Crise de la filière de production de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

    Toxicité de la cargaison de l'Erika

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne