Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7017 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7017 questions

  1. Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

    Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des textes législatifs non entrés en vigueur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Révision de la loi de programmation militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet

    Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00134 posée par M. Pierre Salvi

    Mise en place d'une nouvelle Commission du bilan

    La question est caduque

    Pertinence Faible