Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 07813 posée par M. Etienne Dailly

Application d'une circulaire concernant la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 10017 posée par M. Paul Seramy

Bilan d'une étude sur le froid en région parisienne

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 00949 posée par M. Paul Seramy

Suite d'une étude sur les conséquences d'une période de froid dans la région parisienne

La question a été retirée pour cause de décès.

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Paul Seramy

Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

Réponse du ministère : Premier ministre

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03611 posée par M. Etienne Dailly

Textes votés ou publiés : statistiques

Réponse du ministère : Premier ministre

16/02/1989
Pertinence
Question n° 04698 posée par M. Philippe François

Eventuelle modification du mode d'élection des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

18/05/1989
Pertinence
Question n° 07117 posée par M. Paul Seramy

Saisine du Conseil d'Etat pour le port d'insignes religieux à l'école

Réponse du ministère : Premier ministre

16/11/1989
Pertinence
Question n° 08109 posée par M. Jacques Larché

Intégration professionnelle des travailleurs handicapés

La question est caduque

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09865 posée par M. Philippe François

Textes d'application des lois

Réponse du ministère : Premier ministre

17/05/1990
Pertinence
Question n° 10435 posée par M. Philippe François

Suppression de la Commission nationale des opérations immobilières et de l'architecture

Réponse du ministère : Économie

14/06/1990
Pertinence