Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 15341 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

Réponse du Premier ministre

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15433 posée par M. Pierre Jarlier

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

07/10/2010
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Hervé Marseille

Dysfonctionnement des services publics

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/03/2013
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la sécurisation des écoles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 02696 posée par M. Loïc Hervé

Clips antiracistes

Réponse du Premier ministre

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02765 posée par M. Yves Détraigne

Politique de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/01/2018
Pertinence
Question n° 10606 posée par Mme Françoise Férat

Interrogations sur le décret autorisant les traitements de données personnelles de personnes en soins psychiatriques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 12543 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conditions d'exercice du mandat d'élu local

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12726 posée par M. Jean-Marie Janssens

Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

24/10/2019
Pertinence
Question n° 13613 posée par M. Yves Détraigne

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

26/12/2019
Pertinence