Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1054S posée par M. André Ferrand

    Internat scolaire pour les enfants des Français expatriés

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau

    Situation scolaire dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

    Construction d'un nouveau synchrotron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment

    Financement des frais de fonctionnement des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0359S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des écoles du XXe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0129S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Désamiantage de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0094S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0520S posée par M. Christian Demuynck

    Amélioration des conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

    Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0277S posée par M. Marcel Charmant

    Carte scolaire dans le département de la Nièvre

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible