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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 0296S posée par M. Francis Grignon

   Difficultés du transport routier

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   02/10/2003

   Pertinence

2. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

   Saturation de l'autoroute A 4

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   19/11/2002

   Pertinence

3. Question n° 0060S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Politique en matière de sécurité routière

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 0883S posée par M. Alain Hethener

   Modalités de la desserte de la région Lorraine par le futur TGV Est

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/2000

   Pertinence

5. Question n° 0818S posée par M. Paul Girod

   Fermeture du centre de parachutisme de Laon

   Réponse du ministère : Tourisme

   17/05/2000

   Pertinence

6. Question n° 0543S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Aménagement de la RN 147 entre Poitiers et Limoges

   Réponse du ministère : Équipement

   12/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

   Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

   Réponse du ministère : Équipement

   15/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 0322S posée par M. Marcel Bony

   Aménagement de la RN 89

   Réponse du ministère : Tourisme

   15/10/1998

   Pertinence

9. Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

   Désenclavement de la Corrèze

   Réponse du ministère : Équipement

   16/12/1997

   Pertinence