Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00849 posée par M. Philippe Madrelle

Dysfonctionnements de la MDPH de la Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

12/07/2007
Pertinence
Question n° 10830 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Solidarité

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10719 posée par M. Auguste Cazalet

Professions paramédicales : orthophonistes

Réponse du ministère : Solidarité

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10490 posée par M. Claude Huriet

Statut des psychologues

Réponse du ministère : Santé

21/06/1990
Pertinence
Question n° 08915 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Maintien de la retraite à soixante ans

Réponse du ministère : Solidarité

15/03/1990
Pertinence
Question n° 03073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépôt du projet de loi destiné à adapter le droit français aux progrès de la biologie

Réponse du ministère : Solidarité

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03064 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02760 posée par M. François Delga

Baisse du taux de marque des pharmaciens d'officine

Réponse du ministère : Solidarité

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02560 posée par M. Eugène Boyer

Application des lois relatives à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du ministère : Premier ministre

01/12/1988
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. Jacques Chaumont

Création de zones non fumeurs dans les lieux publics

Réponse du ministère : Santé

15/09/1988
Pertinence