Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 2209G posée par M. Daniel Chasseing

    Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25521 posée par M. Patrice Joly

    Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1755G posée par M. Vincent Segouin

    Situation sanitaire et stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21930 posée par M. Fabien Gay

    Levée des brevets des vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20305 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Moyens alloués aux nouvelles modalités de contrôle sanitaire des voyageurs arrivant en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible