Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5417 questions

Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des textes législatifs non entrés en vigueur

Réponse du ministère : Premier ministre

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Information sur la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Révision de la loi de programmation militaire

Réponse du ministère : Défense

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Hausses des tarifs publics

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

Réponse du ministère : Défense

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet

Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement

La question est caduque

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00134 posée par M. Pierre Salvi

Mise en place d'une nouvelle Commission du bilan

La question est caduque

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Auguste Chupin

Rapports entre le Président de la République et le Gouvernement

La question est caduque

17/04/1986
Pertinence