Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'industrie textile

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 04282 posée par M. Dominique Leclerc

Difficultés du secteur économique de l'habillement en France

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

28/11/2002
Pertinence
Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Industrie

15/06/2000
Pertinence
Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14771 posée par M. Jean-Paul Hugot

Industries de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

18/03/1999
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 19759 posée par M. Jacques Legendre

Renforcement de la compétitivité de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

26/12/1996
Pertinence
Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques

Réponse du ministère : Défense

08/02/1996
Pertinence
Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Allégement des charges sociales dans l'industrie textile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1995
Pertinence
Question n° 01589 posée par M. Alex Türk

Compétitivité des entreprises de confection du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Travail

17/06/1993
Pertinence