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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 11121 posée par M. Aymeric Durox
Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09724 posée par M. Louis Vogel
Arrêt de travail et exercice d'une fonction élective
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20546 posée par M. Pierre Cuypers
Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1518G posée par M. Pierre Cuypers
Réouverture des lieux de culte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 18723 posée par Mme Claudine Thomas
Inquiétudes des producteurs de sapin de Noël
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1293G posée par M. Vincent Éblé
Méthodologie du Gouvernement sur le déconfinement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1075G posée par Mme Anne Chain-Larché
Conséquences des mouvements sociaux sur les transports
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0894G posée par Mme Claudine Thomas
Sécurité et coupe d'Afrique des Nations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0664G posée par M. Arnaud de Belenet
Fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0667G posée par Mme Anne Chain-Larché
Situation d'Arjowiggins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence