Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 06789 posée par M. Hervé Maurey

Réunification de la Normandie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

25/12/2008
Pertinence
Question n° 11264 posée par M. Yves Détraigne

Revaloriser le budget de la CNIL

Réponse du Premier ministre

10/12/2009
Pertinence
Question n° 12713 posée par M. Yves Détraigne

Parution électronique du Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses

Réponse du Premier ministre

25/03/2010
Pertinence
Question n° 14951 posée par M. Jean-Claude Merceron

Décret n° 2010-947 du 25 août 2010 portant désignation des associations et fondations agissant dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement appelées à siéger au CESE

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

La question a été transformée.

23/05/2013
Pertinence
Question n° 09276 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

La question a été transformée.

14/11/2013
Pertinence
Question n° 10429 posée par M. Jean-Marie Bockel

Déclarations de situation patrimoniale et d'intérêts

Réponse du Premier ministre

13/02/2014
Pertinence
Question n° 25873 posée par M. Yves Détraigne

Inflation des textes et des normes

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence