Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0918G posée par M. Olivier Cadic

Suites du référendum au Royaume-Uni

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/06/2016
Pertinence
Question n° 08357 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Rôle de la Banque centrale européenne pour régler la crise de la dette

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/12/2018
Pertinence
Question n° 10993 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des fonds européens structurels et d'investissement

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Pertinence
Question n° 12633 posée par M. Jacques Le Nay

Utilisation et gestion des crédits du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12703 posée par M. Jacques Le Nay

Fonds social européen

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12785 posée par M. Jacques Le Nay

Référé de la Cour des comptes sur l'emploi du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1308G posée par M. Hervé Marseille

Proposition franco-allemande pour une relance européenne

Réponse du Premier ministre

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1559G posée par Mme Catherine Fournier

Menace d'un Brexit sans accord pour le secteur de la pêche

Réponse du Ministère de la mer

10/12/2020
Pertinence