Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 1111S posée par Mme Annick Jacquemet

    Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1050S posée par Mme Annick Jacquemet

    Opportunité d'étendre le bénéfice de l'indemnité de résidence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inclusion numérique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1075S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte