Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 32874 posée par M. Daniel Hoeffel

Mesures en faveur des orphelins de résistants

Réponse du ministère : Premier ministre

03/05/2001
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. Philippe Richert

Anciens incorporés de force dans le RAD et le KHD

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/02/2000
Pertinence
Question n° 16851 posée par M. Daniel Bernardet

Situation des anciens combattants et militaires d'outre-mer

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/06/1999
Pertinence
Question n° 18996 posée par M. Jacques Rocca Serra

Schéma de réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

28/11/1996
Pertinence
Question n° 18661 posée par M. Philippe Richert

Eventuelle disparition des directions départementales et régionales des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/11/1996
Pertinence
Question n° 25064 posée par M. André Bohl

Hommage aux anciens combattants d'Indochine

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 20987 posée par M. Rémi Herment

Statut des fonctionnaires ayant servi en Tunisie et au Maroc

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

30/04/1992
Pertinence
Question n° 20747 posée par M. Rémi Herment

Situation des anciens fonctionnaires d'Afrique du Nord et d'outre-mer

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 14590 posée par M. Marcel Rudloff

Fonctionnaires rapatriés, anciens combattants

La question a été retirée

04/04/1991
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Rémi Herment

Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Premier ministre

27/04/1989
Pertinence