Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

421 questions

Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands chantiers en cours

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00767 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

Suppression des crédits affectés aux opérations <<Banlieue 89>

La question a été retirée

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02699 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02734 posée par M. Pierre Vallon

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02796 posée par M. Pierre Lacour

Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

25/09/1986
Pertinence
Question n° 02834 posée par M. Jacques Mossion

Problème de l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau

Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence