Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 02414 posée par M. André Meric

Montant des crédits destinés à la recherche

La question est caduque

07/08/1986
Pertinence
Question n° 09561 posée par M. Emmanuel Hamel

Blocus de la Lituanie et politique française vis-à-vis de l'URSS

Réponse du ministère : Premier ministre

26/04/1990
Pertinence
Question n° 14251 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur de la construction de logements

Réponse du ministère : Premier ministre

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14876 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Diminution des crédits relatifs à la lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Premier ministre

18/04/1991
Pertinence
Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 00240 posée par M. Charles de Cuttoli

Budget de Radio France internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence
Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard

Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/1995
Pertinence
Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard

Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/1995
Pertinence
Question n° 11755 posée par M. Roland Bernard

Annulations des crédits du ministère de la défense concernant le domaine spatial

Réponse du ministère : Défense

27/07/1995
Pertinence
Question n° 19543 posée par M. Philippe Richert

Impossibilité d'intervention du Parlement sur certaines variations budgétaires importantes

Réponse du ministère : Budget

19/12/1996
Pertinence