Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0404S posée par M. Roland Courteau

Rapport d'application de la loi sur la violence au sein des couples

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

22/01/2009
Pertinence
Question n° 12425 posée par M. Jean Louis Masson

Hommage au bénévolat associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

11/03/2010
Pertinence
Question n° 14769 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. Ivan Renar

Déclarer les accidents de la vie courante grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14962 posée par Mme Maryvonne Blondin

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14995 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

09/09/2010
Pertinence
Question n° 15050 posée par M. Roland Courteau

Accidents de la vie courante grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

09/09/2010
Pertinence
Question n° 15077 posée par M. Raymond Couderc

Prévention des accidents de la vie courante grande cause nationale pour l'année 2011

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence