Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
211 questions
-
Question n° 0760G posée par M. François Patriat
Situation de l'agriculture française
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2319G posée par M. François Patriat
Bilan de la politique agricole du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2280G posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre la pédopornographie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 2235G posée par M. François Patriat
Investissements étrangers en France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau
Déclarations du Président de la République
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner
Déserts médicaux
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2058G posée par M. Bruno Retailleau
Déclaration du Président de la République sur le droit d'amendement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier
Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2052G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Cloud de confiance et stratégie pour notre souveraineté
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 2017G posée par M. Thierry Meignen
Réponse de l'État à la consommation de crack en région parisienne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence