Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
75 questions
-
Question n° 11121 posée par M. Aymeric Durox
Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10715 posée par M. Patrick Kanner
Situation de la batellerie des Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 27833 posée par M. Pascal Allizard
Tarification applicable aux caravanes dans les aires de grand passage des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont
Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27306 posée par M. Jean-Claude Anglars
Hausse du prix des carburants et conséquences sur l'activité économique du secteur des travaux publics et du paysage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24903 posée par Mme Laurence Cohen
Prolongement de la ligne 1 du métro château de Vincennes-Val-de-Fontenay
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24710 posée par M. François Bonhomme
Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24462 posée par M. Michel Laugier
Article 92 de la loi d'orientation des mobilités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18549 posée par M. Jean-Pierre Moga
Secteur automobile et nouvelle taxe gouvernementale
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence