Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
-
Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau
Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 18379 posée par M. Jean Louis Masson
Provocations à l'encontre des religions
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17886 posée par M. Jacques Legendre
Non-usage du français au jury des projets d'initiatives d'excellence éligibles au grand emprunt
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 1099S posée par M. Robert Navarro
Ratification de la Charte européenne des langues minoritaires ou régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 14587 posée par M. Ivan Renar
Situation des Archives nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois
Campagne publicitaire en faveur de France 24
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 21542 posée par M. Jacques Legendre
Commémoration du centenaire de la catastrophe minière de Courrières (10 mars 1906)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence