Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00884 posée par M. Albert Voilquin

Heure d'été et heure solaire

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau

Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Industrie

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau

Accident nucléaire: information et protection

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01634 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02679 posée par M. Roland Courteau

Accident nucléaire: information et protection après la catastrophe de Tchernobyl

Réponse du ministère : Industrie

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin

Non-publication du rapport Gandois

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin

Politique charbonnière de la France

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03004 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence